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Décret n°90-101

relatif 

à la circulation des véhicules sur le territoire

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Le ministre de la justice,

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Sur le rapport de la fonction publique et de la réforme de l’Etat, porte-parole du Gouvernement,

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Vu l’article 41-5 du code de procédure pénal portant sur la détention ou l’usage d'un véhicule illégal

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Vu l’article 41-6 du code de procédure pénal portant sur la Détention d'objets illégaux

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Décrète :

 

Article 1

Tout véhicule circulant sur le territoire d’altis se doit d'être maintenu en état via le contrôle technique, à faire valider à la Direction des Infrastructures Routières et des Services Publics.

 

Article 2

L’usage de véhicule blindé se voit formellement réservé aux services de Gendarmerie et à l’armée d’Altis, un usage par toute autre personne est formellement interdit.

 

Article 3

Par importation illégale, est définie l’importation d’un bien matériel sur le territoire du Gouvernement sans l’approbation de celui-ci.

 

Article 3.1

Seul sont autorisé à l’importation de véhicule les entreprises suivantes :

• Import export custom

 

Article 4

Tout bien matériel Importé illégalement sur le territoire pourra être saisie par les forces de l’ordre et pourra, a maxima,  faire l’objet d’une procédure pénale à l’encontre de son importateur et de son détenteur.

 

Article 5

Tout véhicule pouvant circuler sur le territoire doit être homologué par la Direction des Infrastructures Routières et des Services Publics. L'homologation d’un véhicule définie la validité du véhicule et son aptitude à rouler sans danger sur le territoire.

 

Article 6

L’utilisation de matériel destiné à augmenter les performances d’un véhicule est prohibée. Tout usage de ce genre de matériel vous expose à des poursuites judiciaires.

 

Article 7

Toute modification de véhicule doit faire l’objet d’une demande d'homologation auprès de la Direction des Infrastructures Routières et des Services Publics.

Sont formellement prohibés :

• l’ajout d’ailerons

• l’utilisation de néons
  
  Article 8
  Tout véhicule circulant sur le territoire se doit d’avoir une plaque d’immatriculation lisible et référencée au fichier des plaques d’immatriculation de gendarmerie nationale.
  
  Dans le cas contraire, le propriétaire s’expose à de lourdes sanctions pénales pouvant aller jusqu’à la saisie du véhicule.
  
  Article 9
  L’ensemble des routes sont soumises à des limitations, de ce fait, les routes nationales doivent être empruntés avec une vitesse égale ou inférieur à 130km/h.
  
  En agglomération, les routes sont limitées à 50km/h, à l’exception de certaines routes limités à 30km/h.
  
  Les routes en terre se voient limitées d’une vitesse de 70km/h.
  
  Toutes autres routes ne correspondant à aucun des critères exposés ci-dessus se voient limités à 90km/h
  Le non-respect de ses limitations entraînera de lourde sanction pénal pouvant exposer le véhicule à une saisie judiciaire dans le cas d’un délit.