TRAITÉ DE PAIX
Dit TRAITÉ DE NEOCHORI,
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Entre les puissances alliées et associées et l’état indépendant du Kivu effectif à partir du 07/07/2036 à 21h16
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LES ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE, LA FRANCE et le gouvernement d'Altis
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Puissances désignées dans le présent Traité comme les Principales Puissances alliées et associées,
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d'une part ;
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Et l’état indépendant est l’état indépendant du Kivu.
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d'autre part ;
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Vu les articles 30 à 41 de la Constitution;
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Il est interdit à l’état indépendant du Kivu de circuler sur les terres de l'ouest sans avoir au préalable notifié aux forces armée du gouvernement.
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Sont également interdits, dans la zone définie sur l’ouest, l'entretien ou le rassemblement de forces armées.
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Les territoires cédés à l’état indépendant du Kivu, en vertu des Préliminaires de paix signés à Neochori le 29 Juin 2036.
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L'armée de l’état indépendant du Kivu devra laisser libre passage aux entreprises pour le sable, l’uranium ainsi que le pétrole.
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Les forces militaires autorise l’état indépendant du Kivu à circuler au point
GPS “091215” en passant par l’est de Kallithea et en redescendant par le Nord de Krya Nera puis en direction de l’aérodrome.
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Le Gouvernement autorise Les forces militaires et l’état indépendant du Kivu à coopérer lors d’une menace terroriste pouvant nuire à l’un des gouvernements.
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Il est interdit à l’état indépendant du Kivu de survoler le côté ouest sans avoir prévenu les forces de l’ordre au préalable Sans cet avertissement ils seront contrôlés et pourront êtres considéré comme hostile.
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Les gouvernements alliés exigent [...] l’état indépendant du Kivu prend l'engagement, que soient réparés tous les dommages causés à la population civile des alliés et à ses biens. »
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Pour accord entre les deux parties le gouvernement s’engage à offrir les rations de nourriture ainsi que des vêtements contre l'échange des codes confidentiels de la Réserve fédéral lorsqu’ils en détiennent.
[...]
Les forces du gouvernement d’Altis n’ont pas autorisations de pénétrer dans le territoire du gouvernement du Kivu sans au préalable son autorisation.
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Signature Gouvernement d’Altis Signature Général Viper
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